Mentions légales

Editeur du Site

La Société Anonyme Monégasque dénommée SAM DE BIJOUTERIE, exploitant le commerce de l’enseigne ZEGG & CERLATI, dont le siège est sis à MONACO, Place du Casino, Téléphone : +377.99.99.66.22  Télécopie : +377.99.99.66.12

online@zegg-cerlati.com
SAS Parrenin au capital de 230 000€
TVA Intracommunautaire : FR90000013994

Directeur de publication

Madame Tina ZEGG, Président délégué de la SAM DE BIJOUTERIE

Hébergeur du site

HBJO Online
6 Allée Lakanal
59650 Villeneuve-d'Ascq

1 – ACCÈS AU SITE

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour y accéder et l’utiliser.

A cet effet, l’utilisateur reconnaît avoir pris toutes précautions utiles et vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement. Par ailleurs, avant toute utilisation de ce site, il reconnaît s’être assuré que le navigateur permet un accès sécurisé au site.

La SAM DE BIJOUTERIE décline toute responsabilité relative aux éventuels défauts et/ou incidents techniques qui seraient détectés lors de l’utilisation du site et mettra tout en œuvre, dans le cadre de son obligation de moyens, pour mettre à la disposition des utilisateurs un site sécurisé.

La SAM DE BIJOUTERIE ne saurait être tenue responsable en cas de mauvais usage du site par les utilisateurs, en cas d’indisponibilité du site et d’une manière générale, en cas de troubles quelconques qui pourraient résulter de difficultés liées au fonctionnement du site, tels que les cas de force majeure, les périodes de maintenance, toutes défaillances ou perturbations informatiques ou de télécommunications quelle qu’en soit la cause.

La SAM DE BIJOUTERIE décline également toute responsabilité quant à l’exactitude et l’exhaustivité des informations, des publicités ou des annonces présentes sur le site ou qui sont reliées, téléchargées, distribuées sur ce site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations diffusées en ligne sous son entière responsabilité. Il demeurera seul responsable sans recours possible contre la SAM DE BIJOUTERIE de la conservation et de l’utilisation des données recueillies sur le site.

2 – CONTENU DU SITE

Bien que la SAM DE BIJOUTERIE fasse tout ce qui est raisonnablement possible pour s’informer auprès de sources qu’elle juge fiables, elle ne prétend pas ni ne garantit que toutes les informations présentées sur son site soient exactes, fiables et complètes.

Les renseignements diffusés sur le site sont fournis à titre indicatif et pour un usage seulement personnel.

Ils sont susceptibles d’être modifiés sans avis préalable et à la seule discrétion de la SAM DE BIJOUTERIE, l’utilisateur ne pouvant, dès lors, engager la responsabilité de cette dernière pour quelque cause que ce soit.

3 – PROPRIETE INTELECTUELLE – COPYRIGHT

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.

4 – DONNÉES NOMINATIVES

Les utilisateurs de ce site pourront être amenés à demander des informations et/ou des brochures, et/ou acquérir des biens proposés à la vente par la SAM DE BIJOUTERIE. A cet effet, ils seront tenu de communiquer notamment leurs adresses postales et/ou électroniques afin que la SAM DE BIJOUTERIE puisse les contacter et procéder à la livraison du/des biens acquis suivant les modalités prévues aux conditions générales de vente.

Ces informations recueillies seront utilisées en application des dispositions de la Loi monégasque n° 1.353 du 04 décembre 2008 modifiant la Loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives.

Ces informations nominatives pourront faire l’objet de traitements automatisés.

Conformément à la Loi monégasque n° 1.353 du 04 décembre 2008 modifiant la Loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, les utilisateurs bénéficieront du droit d’accès, de rectification, voire de suppression dans les conditions prévues par la Loi.

La confidentialité et l’intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que vous nous ferez parvenir par voie électronique risquent d’être interceptés et/ou modifiés, tant dans leur contenu que dans leur provenance. La SAM DE BIJOUTERIE décline toute responsabilité à cet égard.

6 – LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de  » https:// www.zegg-cerlati.com » ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la SAM DE BIJOUTERIE.

La SAM DE BIJOUTERIE n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

7 – COMPETENCE ET LOI APPLICABLE

Toutes les relations entre le Client et la Société  ZEGG & CERLATI - SAM DE BIJOUTERIE sont exclusivement soumises au droit Monégasque.

En cas de litige, les tribunaux monégasques seront seuls compétents à l’exclusion de tous autres.

8 – Section Rolex

Lorsque vous naviguez dans la section Rolex de notre site internet, certains cookies sont contrôlés par ROLEX SA. Ils sont régis par la Politique relative aux cookies suivante.

Prev chevron